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| CGU
= Conditions Générales d'Utilisation: |
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l'utilisation de ce site, vous acceptez les présentes conditions
d'utilisation et vous vous engagez à les respecter. Il vous
est donc conseillé de vous référer régulièrement
à la dernière version des Conditions d'Utilisation
disponible en permanence sur cette page .
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Responsabilités
En aucun cas BoursoTchat ne peut être tenue responsable pour
le contenu de son site ou l'utilisation directe ou indirecte qui
pourrait en être faite. BoursoTchat décline toute responsabilité
et n'offre aucune garantie pour les articles, les produits et les
services qui sont mis à disposition via son site web. BoursoTchat
ne garantit pas l'exactitute des informations qui publiées
sur son site ou qui sont accessibles via son site. BoursoTchat a
le droit de modifier l'information présentée sur son
site sans avis préalable.
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Nous
vous informons que nous nous réservons le droit d'utiliser
les Adresses IP collectées conformément aux dispositions
contenues dans notre base de donnée sur le respect de la
vie privé tant pour identifier les utilisateurs lorsque nous
y sommes contraints par toute autorité administrative habilitée
par la Loi, que pour identifier les utilisateurs qui contreviendraient
aux présentes conditions générales d'utilisation
de ce site et de nos services. Dans cette derniere hypothèse,
nous serons ainsi en mesure de transmettre votre adresse IP aux
fournisseurs d'accès aux fins d'identification (et obtenir
ainsi votre radiation éventuelle), voire, si nous l'estimons
nécessaire compte tenu de la nature du non respect des présentes,
transmettre votre adresse IP directement auprès des autorités
compétentes.
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Liens
sur BoursoTchat
Dans l'hypothèse où des liens seraient créés
avec d'autres sites: message sur le forum, chat, BoursoTchat ne
peut en aucun cas être tenu responsable des liens voir de
l'existence et du contenu de ces autres sites. BoursoTchat n'a d'ailleurs
aucun contrôle sur ces liens, le contenu et autres caratéristiques
de ces sites. Quiconque utilise ces moteurs de recherche est pleinement
conscient de ce qu'Internet contient des documents dont le contenu
pourrait être contraire aux bonnes moeurs ou préjudiciable
et reconnaît que BoursoTchat n'a aucun moyen de contrôler
ces documents illicites ou préjudiciables. BoursoTchat ne
peut être tenu pour responsable des erreurs dans les adresses
de sites ou les noms de domaine figurant sur son site.
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Rupture
du contrat
Le non respect de la présente charte entraîne, selon
la gravité du manquement, un rappel à l'ordre à
l'adresse du membre en infraction, et/ou la suppression de tous
ses services, et/ou la résiliation pure et simple du compte
du membre. Le cas échéant, des poursuites et recherches
en responsabilité suivront. Tout comportement d'un membre
entraînant la mise en cause de BoursoTchat, d'un membre de
son équipe ou de toute autre personne pourra entraîner
des poursuites en dommages/intérêts.
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Conclusion
BoursoTchat n'est aucunement responsables des faits et gestes des
utilisateurs (insultes, messages indésirables, flood, …).
Vous pouvez signaler tout manquement aux conditions d’utilisation
en envoyant un e-mail ! En aucun cas, vous ne pouvez réclamer
des Indemnités à BoursoTchat. Les présentes
'conditions générales d'utilisation' sont régi
par la loi . Toutes contestations qui pourraient s’élever
entre les parties à l’occasion de l’interprétation
et/ou de l’exécution du présent contrat seront
soumises, à défaut d’entente amiable, aux Tribunaux
de Marseille .
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